Comment donner une voiture à quelqu'un en Ontario

Il y a certains moments dans la vie où une personne se sent vraiment libre. En tant qu'enfant, un moment de liberté marquant est souvent ressenti lorsque quelqu’un vous donne votre premier vélo. Vous réalisez que vous pouvez maintenant voyager plus loin et plus vite que jamais, et que vous avez les moyens d'aller où vous voulez (dans des limites raisonnables). Ce qui est encore mieux, c'est quand quelqu'un vous donne une voiture. Avec la route qui s’ouvre devant vous, il y a tant d'endroits où aller et tant de gens à rencontrer ou à revoir.

Si vous vous sentez généreux, que vous possédez une voiture dont vous n'avez pas besoin et que vous aimeriez l’offrir à quelqu'un en Ontario, cela ne peut pas être fait simplement en remettant les clés. La bonne nouvelle est que nous vous avons préparé un guide sur la façon de faire don d'une voiture en Ontario et sur la façon dont vous pouvez éviter au bénéficiaire d'avoir à payer la taxe de vente au détail requise (TVD) en fonction de la valeur de la voiture dans le Canadian Red Book.

Qui peut recevoir une voiture sans payer la taxe de vente au détail en Ontario

La liste comprend en général des proches comme des frères et sœurs, des parents, des enfants, des petits-enfants, un conjoint, des beaux-parents, des grands-parents, des membres de la famille par alliance.

Voici comment procéder :

Tout d'abord, payez la voiture. . Il est important de noter que personne ne peut prendre en charge les paiements à votre place.

Souscrire une assurance auto pour le bénéficiaire. Vous ne pouvez pas transférer la voiture sans preuve d'assurance au nom du bénéficiaire.

Remplissez une Déclaration sous serment concernant le don d'un véhicule à moteur d'occasion à un membre de la famille dans la province de l'Ontario. Vous et le bénéficiaire devez signer le formulaire devant un avocat ou un notaire pour le rendre officiel et légal.

Trouvez le certificat d’immatriculation de votre véhicule. C'est le morceau de papier vert que vous avez probablement laissé au fond de votre boîte à gants. Regardez en bas pour trouver la partie de transfert et apportez-la avec vous à un bureau de Service Ontario près de chez vous.

Obtenez un certificat de sécurité. La voiture que vous donnez à quelqu'un doit répondre à des normes de sécurité minimales. Vous pouvez obtenir ce document en faisant inspecter le véhicule chez n'importe quel mécanicien titulaire d'une licence d'inspecteur du ministère des Transports de l'Ontario.

Fait intéressant, une telle inspection n'est pas requise si vous donnez une voiture à votre conjoint. Vous n'avez qu'à remplir tous les deux le Formulaire de déclaration du conjoint.

Remplissez la déclaration de transfert de plaque. Ce document est officiellement intitulé Déclaration du conjoint et/ou Déclaration de transfert de plaque. Téléchargez-le, remplissez-le, puis apportez-le avec vous à Service Ontario.

Allez à Service Ontario pour effectuer le transfert. C'est là qu'un peu d'argent peut être impliqué pour payer le certificat d’immatriculation et acquérir votre nouvelle vignette de plaque d'immatriculation.

Lors d'une visite à Service Ontario, vous devrez montrer au préposé :

• Votre permis de conduire.
• Le permis de conduire de la personne recevant la voiture.
• Une preuve d'assurance pour le bénéficiaire.
• Votre formulaire de déclaration sous serment concernant le don d’un véhicule à moteur d’occasion à un membre de la famille, signé par vous et le bénéficiaire, et notarié.
• La partie de transfert du certificat d’immatriculation de votre véhicule.
• Le certificat des normes de sécurité ou le formulaire de déclaration du conjoint.
• Votre déclaration de transfert de plaque remplie.

Ou évitez les tracas et vendez votre voiture en ligne

Si vous vous sentez dépassé par toutes ces étapes nécessaires, vous pouvez toujours vendre votre voiture rapidement, en toute sécurité et facilement à CashforCars.ca. You just fill out our offer form Il vous suffit de remplir notre formulaire d'offre ou d'obtenir une offre par téléphone en composant le 800-261-9854. Nous récupérons votre voiture dans les 24 à 48 heures, nous nous occupons de tous les documents et effectuons le transfert du certificat d’immatriculation. Cela vous laissera du temps pour décider de ce que vous ferez de cet espace supplémentaire dans votre allée et de l'argent que vous recevrez dès que nous récupérerons la voiture.